"COMPTABILITE ET FISCALITE BRESILIENNES: L'ESSENTIEL", est un ouvrage présentant les principes comptables ainsi que les principaux impôts et taxes en vigueur au Brésil.

   

Il contient de très nombreuses informations pratiques et techniques tels les modes de calcul et de comptabilisation des principaux impôts et taxes, qu’ils soient du domaine de compétence de l’Etat Fédéral, des Etats, ou des Municipalités.

   

Entrepreneurs et créateurs d'entreprises, professionnels ayant une filiale au Brésil, expatriés, auditeurs en mission, associations et fédérations, Chambres de Commerce,  étudiants, trouvez les réponses à vos questions sur la fiscalité brésilienne.

 

Il contient des exemples chiffrés et des écritures comptables ainsi que des cas d'optimisation fiscale ou encore des informations sur les charges patronales et sociales.

 

Certainement le document le plus abouti, en langue française, sur le sujet.

 

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A titre d'exemple, un extrait du chapitre 4 de ce livre est disponible sur ce site.

 

Edition 2011 disponible en français et en anglais.

 

 

Table des matières 

 

 

INTRODUCTION

 

 

CHAP 1 – INFORMATIONS GENERALES SUR LE SYSTEME FISCAL BRESILIEN 

PRELEVEMENTS

REPARTITION DES COMPETENCES FISCALES

« CONTRIBUABLES » ET « RESPONSABLES »

IMPOTS « CUMULATIFS » ET IMPOTS « NON CUMULATIFS »

CONTROLE DES CHANGES

CONVENTION FRANCE-BRESIL

CONTRIBUTION CIDE

IMPOT SUR LE REVENU

 

 

CHAP 2 – CREATION D’ENTREPRISE  ET OBLIGATIONS LEGALES

CREATION D’ENTREPRISE

PRINCIPAUX DOCUMENTS COMPTABLES OBLIGATOIRES

JOURNAL

GRAND LIVRE

REGISTRE D’INVENTAIRE

ETATS FINANCIERS A PRODUIRE

PUBLICATIONS LEGALES

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

METHODES D’EVALUATION DES ACTIFS ET PASSIFS 

 

 

CHAP 3 – ISS – IMPOT SUR LES SERVICES

     CHAMP D’APPLICATION

CONTRIBUABLE ET RESPONSABLE

TAUX, BASE DE CALCUL ET DELAI DE PAIEMENT

COMPTABILISATION DE L’ISS

 

 

CHAP 4 – ICMS – IMPOT SUR LA CIRCULATION DES MARCHANDISES ET SUR LES SERVICES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION

CHAMP D’APPLICATION

CONTRIBUABLE ET RESPONSABLE

TAUX, BASE DE CALCUL ET DELAI DE PAIEMENT

COMPTABILISATION DE L’ICMS

 

 

CHAP 5 – IPI – IMPOT SUR LES PRODUITS INDUSTRIELS

CHAMP D’APPLICATION

CONTRIBUABLE ET RESPONSABLE

TAUX, BASE DE CALCUL ET DELAI DE PAIEMENT

COMPTABILISATION DE L’IPI

 

 

CHAP 6 – PROVISIONS SUR CREANCES DOUTEUSES

    GENERALITES

METHODOLOGIE

COMPTABILISATION

ASPECTS FISCAUX

 

 

CHAP 7 – VALORISATION DES STOCKS – ASPECTS COMPTABLES ET FISCAUX

     GENERALITES

ENTREPRISE INDUSTRIELLE

NECESSITE  D’UN SYSTEME INTEGRE DE CALCUL DES COÛTS DE PRODUCTION DES BIENS ET SERVICES

IMPACT DE L’ICMS ET DE L’IPI SUR LES COÛTS DE PRODUTION ET LES VALEURS DES STOCKS

NORMES FISCALES POUR LA DETERMINATION DE LA VALEUR DES STOCKS DE PRODUITS FINIS ET ENCOURS

 

 

CHAP 8 – SALAIRES ET CHARGES SOCIALES - INSS

     GENERALITES

LA REGLEMENTATION

POIDS DES CHARGES SUR LE TRAVAIL

INSS ET FACTURATION

 

 

CHAP 9 – IMPOT SUR LES BENEFICES / IS

    GENERALITES

REGIME DU « REEL » 

REGIME DU « PRESUME » 

REGIME DU « SIMPLE » 

REGIME DU « ARBITRE » 

REPORT DES PERTES

 

 

CHAP 10 - CSLL

     GENERALITES

CALCUL et PAIEMENT

 

 

CHAP 11 - COFINS

GENERALITES

CALCUL et PAIEMENT

OPTIMISATION FISCALE

 

 

CHAP 12 - PIS

    GENERALITES

CALCUL et PAIEMENT